Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

HYPCON CONTACT HYPERBOLOIDE
ULTRATECH (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
98736702
Date de dépôt :
10/06/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque HYPCON CONTACT HYPERBOLOIDE

Déposée le 10 juin 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ULTRATECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HYPCON CONTACT HYPERBOLOIDE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ULTRATECH domicilié(e) 137, rue de Versailles, 78150 LE CHESNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE VERSAILLES VAL D'OISE-YVELINES Service ARIST - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ULTRATECH a également déposé les autres marques suivantes : ultratech PORTES INDUSTRIELLES , ULTRACAISSE , ULTRATECH


ULTRATECH (S.A.R.L.) - 137, rue de Versailles, 78150 LE CHESNAY - France


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE VERSAILLES VAL D'OISE-YVELINES Service ARIST - France


Inscription le 25 octobre 1999 - Rejet total n°287503 - Publication au BOPI 1999-10-25

Inscription le 26 octobre 1999 - Rejet total n°288134 - Publication au BOPI 1999-10-26

Publication - Publication le 17 juil. 1998 au BOPI 1998-29

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.